Éditrice du site

Le site saisonsmyriam.com est édité par :

Myriam Reeve, entrepreneur individuel (micro-entrepreneure), exerçant sous le nom commercial Saisons Myriam
Activité : graphisme, création d’identités visuelles et création de motifs (pattern design)
Adresse : 11 rue Gambetta 59239 Thumeries, France
Courriel : contact@saisonsmyriam.com
Téléphone : [zéro]6.04.49.58.91
SIRET : 909 709 990
Code APE : 7021Z
TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directrice de la publication : Myriam Reeve

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Hébergement

Le site est hébergé par :
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Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (motifs, illustrations, identités visuelles, mockups, photographies, textes, logos, mise en page) est la propriété exclusive de Myriam Reeve, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des contenus, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Cela vaut en particulier pour les motifs et créations graphiques : leur utilisation, y compris sur des produits (textile, papeterie, décoration, packaging, etc.), est soumise à une licence ou à une commande formalisée par un contrat.

Les marques, logos et œuvres de clients présentés dans le portfolio restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont montrés qu’à titre de référence.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.​

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Médiation de la consommation

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel). A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez